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Marques déposées par Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
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ANJOU Coeur de ville Le Saumurois se revitalise
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANJOU Coeur de ville Le Saumurois se revitalise
Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire

Numéro de dépôt :
4492347
Date de dépôt :
16/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2028
ANJOU Coeur de ville Le Saumurois se revitalise de Communauté d\'Agglomération Saumur Val de Loire

Présentation de la marque ANJOU Coeur de ville Le Saumurois se revitalise

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANJOU Coeur de ville Le Saumurois se revitalise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire domicilié(e) 11 rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Camille Gaborit domicilié(e) 11 rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France.

La marque ANJOU Coeur de ville Le Saumurois se revitalise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANJOU Coeur de ville Le Saumurois se revitalise arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.

Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : Donne du Sport à ton Corps , le Dôme Théâtre - Pôle culturel et artistique , Kyrielle Vos déchets au quotidien , EAUX Saumur Val de Loire


Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire - 11 rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France


Madame Camille Gaborit - 11 rue du Maréchal-Leclerc - 49408 - Saumur - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction).